Bibliographie [>1996]

Titre I. DOCUMENTATION JURIDIQUE

 Section 1.01 Ouvrages
 Section 1.02 Articles de périodiques
 Section 1.03 Revues française et étrangères d’informatique juridique
 Section 1.04 Revues de dépouillement d’articles juridiques

Titre II. TEXTES JURIDIQUES

Titre III. RAPPORTS OFFICIELS

Techniques documentaires et sciences de l’information

Bibliographie.

Titre I. DOCUMENTATION JURIDIQUE

 Section 1.01 OUVRAGES

• AUMONIER Ségolène - La politique d’accès à l’information juridique sur support électronique : des besoins des utilisateurs aux sources disponibles. Le cas du CENCEP - Mémoire INTD 1998.

• ASSERAS-OLIVIER Frédérique - BARBRY Éric - Le droit du multimédia . - PUF, 1996. (Que-Sais-Je ? 3219).

• BEER-GABEL, Josette . Rapport de synthèse de l’atelier "Apports de technologies modernes à la recherche et à l’enseignement du droit" lors des 1ères assises nationales de la Recherche juridique . (Paris, 11 et 12 avril 1991, livre blanc de la recherche juridique).

• BENSOUSSAN Alain / dir. - Internet. Aspects juridiques . - Hermès, 1996.

• BERNAT Cécile - Les autoroutes de l’information . - LGDJ, 1997. (Travaux et recherches Panthéon-Assas Paris II).

• BERTRAND André - PIETTE-COUDOL Thierry - Internet et la loi . - Dalloz, 1997. (Dalloz Service).

• BIBENT, Michel. L’informatique appliquée à la jurisprudence : une méthode de traitement de la documentation juridique . Thèse doctorat d’Etat en Droit, Montpellier, 1972, éditée à Paris : Librairie Technique, 1976, 186 p.

• BOURCIER Danièle / dir. - THOMASSET Claude / dir. - Interpréter le droit : le sens, l’interprète, la machine . - Bruxelles : Bruylant, 1997.

• BOURCIER Danièle / dir. - THOMASSET Claude / dir. - L’ écriture du droit. Législation et technologies de l’information . - Diderot, 1996.

• BOURCIER Danièle. La décision artificielle. Le droit, la machine et l’humain . - PUF, 1995. (Les voies du droit).

• BUFFELAN-LANORE, Jean-Paul. Informatique juridique documentaire . La Garennes-Colombes : Espace Européen, 1991, 452 p.

• CHOURAQUI, Alain. L’informatique au service du droit . Paris : PUF, 1974, 303 p.

• COMMISSION DE COORDINATION DE LA DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE. Répertoire des services télématiques d’information administrative du public . Paris : La Documentation Française, 1993, 204 p.

• Conseil de l’Europe / édit. sc. - L’ enseignement, la recherche et la formation dans le domaine du droit et des technologies d’information . Recommandation n° R (92) 15. - Conseil de l’Europe, 1992. (Références juridiques).

• Conseil de l’Europe / édit. sc. - La sélection, le traitement, la présentation et l’archivage des décisions judiciaires dans les systèmes de documentation juridique automatisés . Recommandation n° R(95) 11. - Conseil de l’Europe, 1996. (Références juridiques).

• Conseil de l’Europe / édit. sc. - Normes communes applicables aux systèmes informatisés de recherche documentaire dans le domaine juridique. Propositions en vue d’un langage d’interrogation modèle à l’usage des juristes. Pour un réseau de systèmes d’informatique juridique . - Conseil de l’Europe, 1983. (Affaires juridiques).

• Direction des Archives de France / édit. sc. - BASTIEN Hervé - Droit des archives . - Documentation Française, 1996.

• COTTIN, Stéphane. La création d’un service de documentation juridique : pour une approche raisonnée de la méthode systémique , mémoire CSSID, IEP, Paris, 1993, 120 p.

• COTTIN, Stéphane, CHARRIER Marie-Laure, PELLERIN, Violaine. "Internet Juridique : Mode d’emploi". - ADBS, diffusée par la Gazette du Palais, 1996, 64 p.

• COTTIN, Stéphane, MOYRET, Sophie, Petit guide d’accès à l’information juridique française : pratique de la recherche documentaire juridique. - ADBS, 2000

• DUTRIEUX Damien - HENON Jacques-Olivier - Les bibliothèques juridiques parisiennes. Guide pratique . - L’Harmattan, 1996. (Logiques Juridiques).

• FAULTRIER, Sandra de. Aspects juridiques de l’information . Paris : ESF, 1991.

• FLORY André - CROZE André - Informatique juridique. Éléments d’informatique à l’usage des juristes . - Economica, 1984.

• FLORY, André. CROZE, Hervé. Informatique juridique . Paris : Economica, 1984, 290 p.

• GAUDRAT, Philippe. La commercialisation des données publiques, observatoire juridique et technique de l’information . Paris : La Documentation Française, 1992, 95 p. (disposant d’un gisement d’informations largement sous-exploité, l’administration en général souffre d’une mauvaise adéquation entre l’offre et la demande de documents et d’informations communicables. Des dispositions normatives sont intervenues depuis 15 ans pour organiser la communication puis pour la limiter dans sa commercialisation. Divers débats sont ouverts à ce propos, notamment concernant la gratuité de ces informations, et aussi les vecteurs de commercialisation éventuels.)

• LINANT de BELLEFONDS, Xavier. L’informatique et le droit . Paris : PUF, (collection "Que-sais-je ?" n°1923), 1992, 128 p.

• MAISL Herbert, Le droit des données publiques . Paris : LGDJ, (Systèmes), 1996, 167 p.

• MANZANARES, Henri. NECTOUX, Philippe. L’informatique au service du juriste . Paris : Litec, 1987.

• MEAUDRE, Ethel. Les banques de données juridiques françaises . (mémoire CSSID 1988), Paris : ADBS, 1989, 95 p.

• Notes et études documentaires, Administration et nouvelles technologies de l’information : une nécessaire adaptation au droit . Paris : La Documentation Française, n° 4851, 1988.

• PELOU, Pierre. Les bibliothèques ministérielles : rapport du groupe de travail de la Commission de Coordination de la Documentation Administrative placé sous la présidence de Pierre PELOU . Paris : La Documentation Française, 1992, 221 p. (très riche étude examinant à la loupe 25 bibliothèques ministérielles, aux fonds, aux moyens et aux techniques documentaires très diverses. La multiplicité des lieux observés permet de trouver des échelles de comparaison fiables pour à peu près n’importe quel centre de documentation du service public.)

• RONAI Maurice - Données publiques : accès, diffusion, commercialisation . - Documentation Française, 1996. (Problèmes Politiques et Sociaux. Dossiers d’actualité mondiale 773-774).

• TANGUY, Yann. La recherche documentaire en droit . Paris : PUF, collection. Droit Fondamental, 1991, 283 p. (Cet ouvrage est destiné aux étudiants débutant en sciences juridiques et qui n’auraient aucune connaissance documentaire. Il est donc surtout conçu comme une guide pratique, et ne fournit aucune réflexion de fond sur les problèmes de la documentation juridique.)

• TORTELLO Nicole - LOINTIER Pascal - Internet pour les juristes . - Dalloz, 1996.

 Section 1.02 ARTICLES

• ADBS, ADIJ, AFDIT, Juriconnexion. "Promenades sur Internet", numéro spécial (255, 256) de la Gazette du Palais des 11 et 12 septembre 1996, p. 9. Actes du colloque du 15 et 16 avril 1996 - Internet Juridique. Miracle ou mirage ?

• Association des Magistrats et anciens magistrats de la Cour de Cassation, "L’utilisation des banques de données juridiques par les cours suprêmes : problèmes et perspectives" (Colloque, Paris, Cour de Cassation, 27 mars 1992), Les Petites Affiches , 17 avril 1992 (47), p. 4-5.

• ATIAS, Christian. "Progrès du droit et progrès de la science du droit". (communication au XIe Congrès mondial de philosophie du droit et de philosophie sociale, Helsinki, 1983, groupe de travail "System and systematization in law") Revue Trimestrielle de Droit Civil , 1983, p. 692.

• BARBET, Louis. "Les banques de données juridiques en France". Juriste international , 1982 (2) : p. 35.

• BERGEL, Jean-Louis. "Informatique et légistique", Dalloz 1987, Chron. p. 171.

• BERTRAND, E. JULIAN, p. "Vers une informatique judiciaire : l’analyse des arrêts de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence", Dalloz 1972, chronique : p. 123.

• BERTRAND, V.-E. "Une expérience aixoise : de la documentation et de l’information juridique à l’informatique", Juris-Classeurs-Périodique - Semaine Juridique (JCP) 1968-I-2195.

• BOURGOIS, Jean-Pierre. "L’hypertexte appliqué au droit, une nouvelle approche du texte et de l’informatique juridique", (communication au séminaire "Sciences du texte juridique, approches linguistiques, cognitives et informatiques", Royaumont, octobre 1991), Les Petites Affiches , 8 mars 1993, (29) : p. 9-13.

• BOUCHUT, Jean-Pierre. "Le service public des bases de données juridiques", Actualités juridiques Droit Administratif , 1998, pp. 291-296.

• BUFFELAN-LANORE, Jean-Paul. "Organisation Méthodes et Techniques : les systèmes de communication juridique", Revue Administrative , 1992 : p. 556.

• COMBREXELLE, Jean-Denis. Conclusions du commimssaire du gouvernement sous la décision du Conseil d’État du 17 décembre 1997, Ordre des Avocats à la Cour de Paris, Actualités juridiques Droit Administratif , 1998, pp. 362-367.

• COTTIN, Stéphane. "Les possibilités de l’informatique en matière de documentation en droit comparé", Revue Internationale de Droit Comparé, 1996-2, pp. 403-416. Actes du colloque du 1er décembre 1995.

• CUKIER , B. "Informatique juridique, en complément des banques de données, des instruments nouveaux : les systèmes experts", Gazette du Palais , 1989.1, Doctrine, p. 85.

• ESTOUPE, p. "Les banques de données : difficultés, causes et remèdes", Gazette du Palais , 17 septembre 1988 : p. 542-545.

• FAVREAU, B. "L’informatique judiciaire, pour quoi faire ?", Gazette du Palais , 1986.1, Doctrine, p. 208.

• FRAYSSINET, Jean. "Actualité de l’informatique administrative", Revue Administrative (chronique régulière).

• HARICHAUX, Michèle. "La recherche juridique sur Internet : limites actuelles et pespectives", Les Petites Affiches , 17 avril 1998, (46), pp. 9-12.

• LA PRESLE, Anne de. "Fichier national de jurisprudence : compte-rendu du deuxième carrefour des ateliers nationaux de jurisprudence", Revue judiciaire de l’Ouest , 1987 (3) : p. 275-302.

• LA PRESLE, Anne de. "La réorganisation de l’informatique juridique en France", Actualités juridiques Droit Administratif , 1986 : p. 343.

• LECLERCQ, Pierre. "L’informatique documentaire après la validation du décret du 31 mai 1996", Gazette du Palais , 19 au 21 avril 1998, p. 4-7.

• MANZANARES, Henri. "La mise en place des réformes des banques de données juridiques françaises", Gazette du Palais , 18 février 1986, Doctrine : p. 97-99.

• MANZANARES, Henri. "Les banques de données juridiques après le rapport LECLERCQ", Gazette du Palais , 10 octobre 1985, Doctrine : p. 211-215.

• MANZANARES, Henri. NECTOUX, Philippe. "Le paysage de l’informatique juridique en 1991", Droit + Economie , (68) 1992 : p. 4-13.

• MEUNIER, Jean-Louis. "Evolution et perspectives de l’informatique documentaire juridique", Gazette du Palais , 1985.2, Doctrine : p. 648.

• MOULY, Patrick. "L’apport de l’informatique juridique à la connaissance du raisonnement juridique ", Annales de l’IRETIJ , 1989 (1) : p. 139-158.

• MOULY, Patrick. "Signification épistémologique de l’échec des systèmes experts juridiques", Les Petites Affiches , 1989 (91) : p. 4-8.

• NOUEL, Bertrand. Note sous la décision du Conseil d’État du 17 décembre 1997, Ordre des Avocats à la Cour de Paris, Actualités juridiques Droit Administratif , 1998, pp. 369-373.

• PIETTE-COUDOL, Thierry. "Banques de données juridiques", Expertises des systèmes d’information , mai 1988 (105) : p. 148-152.

• PIETTE-COUDOL, Thierry. "Informatique juridique : beaucoup de bruit pour rien ?", Expertises des systèmes d’information , juin 1987 (96) : p. 250-252.

• RAMETTE, Vincent. "L’informatique juridique, dossier", Archimag (61) février 93 : p. 19-28.

• ROHDE, E. "La tour de Babel des banques de données juridiques", Le Monde , 28 novembre 1982.

• SANSON, Christophe. "Le service public des banques de données juridiques", Les petites affiches , 25 décembre 1992 (155) : p. 4-9, et 28 décembre 1992 (156) : p. 4-7.

• TANGUY, Yann. "Les banques de données juridiques utiles en droit administratif", Droit Administratif , mars 1991 : p. 2-4.

• TANGUY, Yann. Rubrique : "Informatique juridique", in Encyclopédie Dalloz - Droit Civil , 30 avril 1990, 5 p.

• VENTURINI Fernando - Politiche pubbliche in materia di informazione e documentazione amministrativa. L’esperienza francese della Commission de coordination de la documentation administrative. In Rivista trimestriale di diritto pubblico 1997, 2, pp. 553-587. - 1997.

• ZALINSKI, Stanislas "Les banques de données juridiques", Regards sur l’actualité , septembre-octobre 1985 : p. 46.

 Section 1.03 Revues française et étrangères d’informatique juridique :

• Computer law journal, Southern California Laws Center

• Datenverarbeitung im recht, Berlin

• Droit de l’informatique et des télécoms, Bruxelles

• Expertises et systèmes d’information, Paris

• Informatica e Diritto, Florence

• Jurimetric Journal, Boston

• Rutgers Computers and Technology Law Journal

 Section 1.04 Revues de dépouillement d’articles juridiques :

• Bibliographie juridique générale , Paris : Dalloz (annuelle de 1986 à 1988, non rééditée depuis).

• Chroniques bibliographiques trimestrielles de l’AJDA (Actualité Juridique, Droit Administratif).

• Les Tables du Droit, Paris : Libris (revue de sommaires de jurisprudence et de doctrine, sur papier et sur disquette, 1994-mai 1995)

• Bulletin bibliographique Francis n° 603 : Informatique et sciences juridiques , Nancy : CNRS-INIST

• Le Doctrinal, Paris :Transactive (revue sur CD-Rom, depuis 1993)

• L’Administral , Paris : Transactive (revue sur CD-Rom, depuis 1998, récupération des données de Pascal (1972))

• Index to foreign legal periodicals, Univ. of California Press

• Index to legal periodicals, Univ. of California Press

• Index to periodicals related to law, Glanville Publishers Inc.

• European Current law, Monthly Digest, Londres.

• COTTIN, Stéphane. "La bibliométrie appliquée aux articles de doctrine juridique : un exemple autour des articles de doctrine sur les décisions du Conseil constitutionnel", Revue de la Recherche Juridique - Droit Prospectif (1997/3), pp. 837-853.