Colloque Toulouse 28-29 octobre 2004 : Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ?

28-29 octobre 2004

Colloque IFR, Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ?

Lieu : Université des Sciences Sociales - Manufacture des Tabacs - Amphi D + salle G. Marty ? ou Isaac + salle ME001 ?

Organisation : IFR

Responsables : B. Beignier, M. Hecquard-Théron, Professeurs

PROGRAMME
Jeudi 28 octobre Matin - 8h30 Accueil des participants 9h - Ouverture du colloque par Henry ROUSSILLON, Président de l’Université et Bernard BEIGNIER, Doyen de la Faculté de droit
Sous la Présidence de Bernard BEIGNIER, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
9h15 : Prologue historique
Les professeurs de droit français dans le mouvement d’unification de l’ancien droit par Jacques POUMAREDE, Professeur à l’Université Toulouse I La contribution de l’université à l’élaboration de la doctrine civiliste au XIXe siècle par Nader HAKIM, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV Les Facultés de droit et le projet de réforme successorale de 1891 par Marc NICOD, Professeur à l’Université Toulouse I
10h30 : Les professeurs de droit civil, législateurs ?
par Jean FOYER, Professeur émérite de l’Université Paris II, Membre de l’Institut Jean Carbonnier, restaurateur du Code civil par Gérard CORNU, Professeur émérite de l’Université Paris II Les professeurs de droit civil et les projets de réformes par Jean HAUSER, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV La responsabilité civile, droit prétorien ou droit doctrinal ? par Philippe Le TOURNEAU, Professeur à l’Université Toulouse I

Après-midi Sous la Présidence de Maryvonne HECQUARD-THERON, Directeur de l’IFR 15h00 :
La doctrine, auteurs, acteurs du droit administratif… par Bernard PACTEAU, Professeur à l’Université Monstesquieu-Bordeaux IV La doctrine et le débat contentieux devant le Conseil d’Etat par Maître François-Henry BRIARD, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, Président de l’Institut Vergennes Les Facultés de province et les Facultés parisiennes dans la formation du droit par Jean-Arnaud MAZERES, Professeur à l’Université Toulouse I La doctrine universitaire et le droit domanial par Christian LAVIALLE, Professeur à l’Université Toulouse I

Vendredi 29 octobre Matin Tables-rondes sous la Présidence de Bertrand de LAMY, Professeur à l’Université Toulouse I 9h00 : Doctrine et élaboration du nouveau Code pénal
par Jean FOYER, Professeur émérite de l’Université Paris II, Membre de l’Institut et Gabriel ROUJOU de BOUBEE, Professeur à l’Université Toulouse I
10h00 : Doctrine et réformes de la procédure pénale
Réflexions et attentes d’un praticien par Maître Laurent de CAUNES, Avocat au Barreau de Toulouse L’élaboration des Propositions de réforme du Code de procédure pénale  : l’histoire d’une méthode doctrinale par Michèle-Laure RASSAT, Professeur émérite de l’Université Paris XII Le rôle de la doctrine face à la dérive de la procédure pénale par Christine LAZERGES, Professeur à l’Université de Paris I
11h00 : Doctrine et droit pénal des affaires
La psychologie du commentateur d’arrêts par Jacques-Henri ROBERT, Professeur à l’Université Paris II, Directeur de l’Institut de criminologie L’influence de la doctrine sur la jurisprudence de la Chambre criminelle par Bernard CHALLE, Conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation L’influence de la doctrine sur l’évolution législative en droit pénal des affaires par Corinne MASCALA, Professeur à l’Université Toulouse I

Après-midi 14h30 : Sous la Présidence de Henry ROUSSILLON, Président de l’Université Toulouse I
La doctrine constitutionnaliste, quel rôle dans l’élaboration du droit ? par Nathalie JACQUINOT, Professeur à l’Université Toulouse I Le rôle de la doctrine lors du passage de la IVe à la Ve République par Pierre AVRIL, Professeur à l’Université Paris II De Gaulle et les constitutionnalistes par Stéphane MOUTON, Maître de Conférences à l’Université Toulouse I Les professeurs de droit au Conseil constitutionnel, l’exemple de Georges Vedel par Pierre ESPLUGAS, Maître de Conférences à l’Université Toulouse I
Clôture des travaux par Jacques KRYNEN, Président de l’IFR

Inscriptions : 35 euros (par chèque à l’ordre de l’agent comptable de l’Université Toulouse I)

Université Toulouse I Sciences Sociales - Place Anatole France - 31042 Toulouse cedex

Contacts : Danielle Trabet : 05 61 12 86 45 - mailto:trabet@univ-tlse1.fr