Constitutional Law Stories. Michael C. Dorf Ed.

Ce n’est pas la première fois que je cède à la tentation de m’offrir un des livres que me signale fort à propos Amazon quand je vais sur ma page d’accueil. Là encore, je n’ai pas été déçu.

Il s’agit ici de l’ouvrage collectif dirigé par Michael C. Dorf, dans la collection "Law Stories Series" aux éditions Foundation Press [1], consacré au Droit constitutionnel américain, en fait aux principales jurisprudences de la Cour suprême : Constitutional Law Stories (ou ici sur amazon.fr)

Il semble que l’ouvrage, sorti en 2004, a fait déjà grand bruit outre-Atlantique (voir ici sur Google).

Le concept en est simple :
 demander à un grand professeur de choisir une quinzaine de décisions de jurisprudence incontournable. Dans le cas qui nous intéresse, Michael Dorf évoque les "canons du droit constitutionnel", reprenant les termes d’un article de J.M. Balkin et Sanford Levinson à la Harvard Law Review, 963(1998) The canons of Constitutional Law, parmi lesquels il a relevé (avec difficulté avoue-t-il d’emblée) 15 arrêts primordiaux. Il passe d’ailleurs toute son introduction à se dédouaner du fait qu’il n’a pas forcément pris les plus connus et les plus récents (par exemple le fameux Bush vs Gore [2]) car ils étaient trop atypiques.
 puis demander à 15 autres professeurs de présenter de façon uniforme chacun de ses arrêts. Le but n’est pas de commenter doctrinalement la décision choisie, mais de la replacer dans son contexte historique, de la rapporter un peu comme le ferait un journaliste d’audience, par exemple en choisissant un titre accrocheur. Cela n’empêche pas les notes de bas de page d’exposer de façon très précise les éléments de droit ou de controverse, mais les non-juristes ou les débutants dans ces matières peuvent se contenter, en première lecture, du corps du texte sans se reporter aux notes.

On a donc l’impression de lire une suite de nouvelles distrayantes, sauf que l’on fait du droit. La série a débuté en 2003 avec deux ouvrages : un sur le droit fiscal (Tax Stories) et un autre sur le droit de la responsabilité (Tort Stories). Elle s’est poursuivie avec pas moins de 11 titres (Business Tax, Civil Procedure, Contracts, Environmental Law, Immigration, Intellectual Property, Labor Law, Property, et donc ce Constitutional Law Stories.

Il me semble indispensable à tous ceux qui veulent aborder le droit américain de se munir de ce type d’ouvrages (et notamment de celui-ci sur le droit constitutionnel, même pour un privatiste). En effet, ce livre nous révèle, de façon concise et directe, les bases de la réflexion jurisprudentielle américaine, évidemment indispensable fondation de ce pays de Common Law. Pour avoir pratiqué longuement le droit américain, je vous assure que si on ne comprend pas les allusions, toujours très rapides et jamais argumentées, aux arrêts de principe tels Roe vs Wade ou Marbury vs Madison, on loupe une grande partie du raisonnement. En fait, tous ces arrêts sont les briques de base de la plupart des raisonnements juridiques mis en oeuvre dans la jurisprudence américaine (donc dans la principale source du droit dans ce pays de Common Law).