jeudi 14 décembre 2006, par Stephane Cottin
Voir en ligne : http://www.servicedoc.info/IMG/html...
Je n’en avais plus eu le temps depuis plus d’un an (voir Mise à jour de la liste des RAA (Recueil des actes administratifs)). Mais suite à un gentil message de Jean-Michel Déruelle, chef du Service Territorial des Systèmes d’Information et de Communication à la Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon, je me suis mis à me remettre au travail :
Voici la liste des RAA, Recueils des actes administratifs des préfectures et autres représentations de l’Etat ou des assemblées délibératives dans les collectivités territoriales.
Et toujours, la description de leur statut, contenu, etc. ici :
Les recueils des actes administratifs des collectivités (I. Statut)
Les recueils des actes administratifs des collectivités (II. Contenu)
Les recueils des actes administratifs des collectivités (III. Conservation)
Je n’ai pas eu le temps de tout vérifier (en fait, j’en suis à la lettre L dans les départements)
Je serais tellement heureux que ce travail soit repris sérieusement, ça m’est égal que ce soit par le public ou le privé, mais je n’ai pas le temps d’en faire plus.