Accueil > Actualités et informations rapides sur la documentation juridique > Articles juridiques > Bouquet de rapports publics sur l’union européenne

Bouquet de rapports publics sur l’union européenne

jeudi 10 août 2006, par Stephane Cottin

Cela fait longtemps que je n’avais plus pillé la lettre de la BRP, je profite de ce numéro 98 du 10 août 2006 pour signaler ce tir groupé de rapports officiels relatifs à l’Union européenne : parfaits pour les révisions

** UNION EUROPEENNE **

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne
ROIRANT Jean-Marc
Conseil économique et social
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport d’information [...] sur la transposition des directives européennes
PHILIP Christian
Assemblée nationale. Délégation pour l’Union européenne
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport d’information [...] sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l’Union européenne
MARIANI Thierry
Assemblée nationale. Délégation pour l’Union européenne
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport d’information [...] sur les conditions de l’élargissement futur de l’Union européenne
ANDRE René
Assemblée nationale. Délégation pour l’Union européenne
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport d’information [...] sur les comptes rendus de missions sur l’avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l’élargissement
LEQUILLER Pierre
Assemblée nationale. Délégation pour l’Union européenne
http://www.ladocumentationfrancaise...

------------------------------------------------------------------------------
LA SELECTION DE LA QUINZAINE : LES FRANÇAIS ET L’EUROPE
------------------------------------------------------------------------------

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne
ROIRANT Jean-Marc
Conseil économique et social (2006)
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport d’information [...] sur une meilleure implication de l’ensemble des sénateurs dans l’examen des questions européennes
BIZET Jean
Sénat. Délégation pour l’Union européenne (2006)
http://www.ladocumentationfrancaise...

Rapport au Premier ministre sur la création d’un cycle des hautes études européennes
JOUYET Jean-Pierre
Premier ministre (2006)
http://www.ladocumentationfrancaise...

La formation aux enjeux européens des fonctionnaires et agents publics
DASSA Ralph
Ministère de la fonction publique ; Ministère des affaires européennes
(2006)
http://www.ladocumentationfrancaise...

La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les français sur l’Europe
HERBILLON Michel
Premier ministre (2005)
http://www.ladocumentationfrancaise...

La charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?
BIGAUT Christian
Conseil économique et social (2002)
http://www.ladocumentationfrancaise...

L’Euro et le citoyen
LA LOYERE Georges de
Conseil économique et social (2001)
http://www.ladocumentationfrancaise...

Les conditions d’une bonne acceptation de l’euro par les citoyens : avis
BONNAUD Jean-Jacques
Conseil économique et social (1998)
http://www.ladocumentationfrancaise...
_

Voir en ligne : La lettre de la BRP, Bibliothèque des Rapports Publics

SPIP | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0