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Cartographier le droit : mapping the social life of the law

vendredi 22 février 2008, par Stephane Cottin

Repéré dans la dernière livraison du LEGAL EDUCATION ABSTRACTS, Vol. 5, No. 7 : Feb 21, 2008 [1], un article particulièrement touffu de Ian Gallacher, Syracuse University - College of Law, Mapping the Social Life of the Law : An Alternative Approach to Legal Research
dans lequel il est notamment admis (et à mon avis presque démontré : ça fait peur) que le papier n’a plus aucun avenir dans la recherche juridique moderne.

Aussi, face à la complexité du système à venir, est-il proposé de pré-indexer les informations contenues dans les jurisprudences afin de faciliter leur citation et surtout le traitement documentaires d’icelles.

A voir au moins pour les jolis graphiques...

Mapping the Social Life of the Law : An Alternative Approach to Legal Research

IAN GALLACHER
Syracuse University - College of Law


October 24, 2007

Abstract :
As the law moves inexorably to a digital publication model in which books no longer play a role, the problem of how to continue to make the law available to all becomes more acute. Open access initiatives already exist, and more are on the way, but all are limited by their inability to provide more than self-indexed search options for their users. Self-indexing, although a powerful alternative to the traditional pre-indexed searching made possible by systems like West’s “Key Number” digests, has inherent limitations which make it a poor choice as the sole means of researching the law. But developing a new pre-indexed legal digest would be a prohibitively expensive and complex undertaking, making it unlikely that open access legal information sites can develop and maintain a fully-implemented digesting approach to legal research. This article proposes a reconceptualization of the information already contained within most American judicial opinions in order to permit open access sites to offer a form of pre-indexed research to their users. By mapping a case’s location in a graphical representation of the doctrinal development of an issue under consideration, this approach allows the court’s citations to prior authority to act as a pre-indexing tool, allows the researcher to update the law by showing more recent cases that have cited to the target case, and gives the researcher the opportunity to trace network links in order to uncover connections between cases that might otherwise have been difficult to discern.

Keywords : legal research

JEL Classifications : K40

Working Paper Series


Suggested Citation

Gallacher, Ian, "Mapping the Social Life of the Law : An Alternative Approach to Legal Research" (October 24, 2007). Available at SSRN : http://ssrn.com/abstract=1024176
http://hq.ssrn.com/Journals/ViewIss...

Notes

[1LEGAL EDUCATION ABSTRACTS

Vol. 5, No. 7 : Feb 21, 2008
HANNAH R. ARTERIAN, EDITOR
Dean and Professor of Law, Syracuse University College of Law
arterian@law.syr.edu

JEREMY R. PAUL, EDITOR
Dean of Law and Thomas F. Gallivan, Jr. Professor of Real Property Law, University of Connecticut - School of Law
jeremy.paul@law.uconn.edu

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2 Messages

  • Cartographier le droit : mapping the social life of the law Le 28 mars 2008 à 19:51, par Emmanuel Barthe

    Terriblement "common law", cet article. Donc, si je peux le relativiser ...

    Si la doc juridique va bien vers le numérique — aucun doute là dessus — et si l’encodage ("tags") préalable de la jurisprudence brute est à recommander, je ne suis pas tout à fait certain que la façon de le faire que l’auteur recommande soit adaptée et a fortiori idéale pour le droit latin/écrit.

    En effet, la jurisprudence n’est pas la source n° 1 du droit ("case law"). En droit français, elle n’est pas prise en compte sous forme de précédents faisant autorité et s’inscrivant donc hiérarchiquement au dessus d’autres de manière stricte. C’est beaucoup plus souple que ça, ça se discute en doctrine, les revirements de jurisprudence — dont une proportion importante à presque 180° — sont légion et de plus en plus fréquent, que ce soit du fait de la Cour de cassation ou du Conseil d’Etat ou, plus couramment encore, du fait que la législation a été modifiée (valse des réformes/insécurité législative).

    Certes, j’adhère à l’idée que la documentation juridique est un réseau qui peut être représenté sous forme de carte ("mapping") (cf mon article La documentation juridique forme un réseau analogue au Web rédigé en réponse à l’étude du prof. Smith). Mais pas du tout aussi rigoureusement en droit français qu’en droit de common law.

    Pour reprendre ce que j’écrivais dans cet article :

    « A mon avis, on doit pouvoir étendre les conclusions du professeur Smith à la doctrine française, même si elles sont probablement moins accentuées dans un système de droit romain-germanique qui ne pratique pas la règle du précédent. T. Smith lui-même affirme dans son billet sur son étude sur les citations des articles de revues juridiques américaines : "Qu’en est-il des revues canadiennes et européennes ? mes données ne les incluent pas. Mais je suis plutôt certain que ça ne ferait aucune différence dans la distribution globale" [traduction par nos soins].

    Il est en revanche peu vraisemblable, à notre avis, que les conclusions de T. Smith sur les citations entre jurisprudences américaines soient également applicables à la jurisprudence française (l’auteur d’aillleurs n’en dit rien). En effet, en matière de jurisprudence, les systèmes de droit romain-germanique divergent bien plus de ceux de "common law" qu’en matière de doctrine. D’une part, la jurisprudence française n’est pas créatrice de droit — du moins officiellement, car dans certaines matières en nombre limité comme le droit des obligations, des solutions aussi anciennes que l’arrêt Canal de Craponne font encore autorité. D’autre part, les juridictions, même si la Cour de cassation mentionne parfois dans les versions Legifrance des arrêts à comparer ou rapprocher, ne citent, par principe, aucune autre décision à titre de précédent dans leurs décisions. Il est donc impossible de tisser un réseau tel que celui révélé par le Shepard’s. Et même si on mettait noir sur blanc toutes les jurisprudences auquelles une décision se réfère implicitement et qu’on dessinait le réseau en résultant, il est probable que celui-ci ne révélerait pas des noeuds aussi dominants qu’en matière de "case law", les soit disant "précédents" remontant beaucoup moins loins dans le temps et recevant, dès lors, beaucoup moins de "citations". »

  • Cartographier le droit : mapping the social life of the law Le 18 mai 2008 à 08:46, par Philippe Durand

    Pour télécharger le document si on n’a pas accès à ssrn :
    http://works.bepress.com/ian_gallacher/10/

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