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Bibliographie du mémoire INTD de Anne-Frédérique Spitalier

Les pratiques informationnelles des professionnels du droit, Mémoire DESS INTD. N°31-66

dimanche 25 novembre 2001, par Anne-Frédérique Spitalier

Bibliographie

Bibliographie arrêtée au 5/11/2001

Les documents sont présentés selon la norme ISO 690, et classés par thème puis par ordre chronologique (du plus au moins récent) et enfin par ordre alphabétique d’auteur.

Les méthodes d’enquête (2)

Les carrières juridiques (1)

Les pratiques informatives

Généralités (9)

Des juristes (21)

Les sources d’informations et leurs particularités (25)

Le rôle des documentalistes (2)

· Les méthodes d’enquête

[1] L’enquête et ses méthodes : le questionnaire./ Francois de Singly. - Paris : Nathan, 2000. - 126 p. ( Nathan Université, Collection 128, sociologie n° 18)

Description de la méthode d’enquête par questionnaire, objectifs, déterminants du choix de cette méthode, éléments pour construire les questionnaires et les exploiter.

[2] L’enquête et ses méthodes : l’entretien./ Alain Blanchet et Anne Gotman. - Paris : Nathan, 2000. - 125 p. (Nathan Université, Collection 128, sociologie n°19)

Description de la méthode d’enquête par entretien, guide pour la validité de ces enquêtes, leur réalisation et l’analyse des données recueillies.

· Les carrières juridiques

[3] Les métiers du droit. / David Senat, Olivier Ortega. - Paris : Presses Universitaires de France, 1999. - 112 p. (Collection Major).

ISBN 2 13 04977 21

Description des carrières s’ouvrant aux étudiants en droit mettant en avant leurs particularités et leurs différences.

· Les pratiques informatives

- Généralités

[4] Une activité de travail méconnue : l’activité d’information [en ligne]./ Brigitte Guyot [consulté le 12 juillet 2001] Colloque international sur les usages et services des télécommunications. 12-14 juin 2001 Paris

http://intdnt.cnam.fr/pdf_publications/abguyot_activite_information_2001.pdf

Approche sociologique de l’activité de recherche d’information partie intégrante de différents métiers.

[5] Les dynamiques informationnelles./ Brigitte Guyot. - Grenoble : Université Stendhal, 2000 - 128 p. (Sciences de l’information).

Chapitre 2 : L’information dans un contexte de travail

Chapitre 3 : De nouvelles relations entre le management et l’information

Le second chapitre m’a permis d’éclaircir mes idées sur l’information dans le travail. En permettant d’entrevoir les pratiques d’autres professionnels, cela permet de jauger celle des juristes dans leurs particularités ou dans leurs banalités.

[6] Usages de l’information électronique : les chercheurs en science politique et Internet./ Bénédicte Barbé. - Paris : INTD,CNAM Paris, 1999. - 107 p. (Sciences de l’information, n° 29 04)

Exemple de questionnaire permettant l’étude des pratiques informationnelles.

[7] Activités d’information et activités de travail. / Delphine Crançon. - Paris : INTD,CNAM Paris, 1999 - 103 p. (Sciences de l’information, n° 29 22)

Analyse de la place de l’information dans un contexte de travail. L’étude touchant à plusieurs professions, cela peut permettre de saisir la particularité des juristes.

[8] Pratiques informatives des chercheurs en biologie, enquête auprès de chercheurs de trois structures de recherche publique françaises. / Karine Joigne. - Paris : INTD,CNAM Paris, 1999 - 89 p ( Sciences de l’information, n° 29 41)

Exemple de questionnaire permettant l’analyse des pratiques informatives.

[9] Le besoin d’information : Formulation, négociation, diagnostic. / Yves F. Le Coadic. - Paris : ADBS Editions, 1998 - 191 p. , ill ( Collection Sciences de l’information, Série Etudes et Techniques)

Ouvrages de références sur l’analyse du besoin d’information.

[10] Usages et usagers de l’information. / Yves F. Le Coadic. - Paris : ADBS Nathan, 1997 - 127 p, ill (Nathan Université, collection 128, information documentation)

ISBN 2 09 190366 3

Ouvrage de référence quant à l’étude orientée usager. Les questions essentielles pour bien cerner comment les juristes usent de leur système d’informations.

[11] Dictionnaire encyclopédie de l’information et de la documentation. / dirigé par S. Cacaly. - Paris : Nathan, 1997. - ( Nathan Université). - Sociologie des pratiques informationnelles, Joëlle Le Marec, pp. 538- 542

ISBN 2 09 190528 3

Le champs de l’étude des pratiques informationnelles est défini, le cadre conceptuel balisé.

[12] Dictionnaire encyclopédie de l’information et de la documentation. / dirigé par S .Cacaly. - Paris : Nathan, 1997. - ( Nathan Université). - Culture de l’information, Michel J Menou, pp 167 - 169

ISBN 2 09 190528 3

Présentation de la notion, des explications à la naissance d’une culture de l’information. La culture d’information des juristes (une fois celle-ci explicitée) pourra permettre d’expliquer leurs pratiques informationnelles.

- des juristes

[13] Quels sites utilisent les juristes [en ligne] ?./ Village de la justice [consulté le 5 novembre 2001] - septembre 2001.

http://www.village-justice.com/informatique_juridique/articles/sondage.html

Sondage réalisé sur le site du village de la justice sur l’utilisation des sites internet par les juristes auprès de 314 praticiens fréquentant ce site.

[14] Quand les avocats se mettent au « knowledge »./ Valérie Tandeau de Marsac. - Le nouvel hebdo n°21 20-26 juillet 2001, p 43

Présentation rapide des avantages du knowledge management pour les juristes.

[15] Sites et portails juridiques : Nouveaux outils de la performance juridique./ P. Deleau. - 31 mai 2001, présentation powerpoint non publié.

Présentation des nouveaux outils collaboratifs appliqués à la documentation juridique.

[16] Professions juridiques et NTIC [en ligne]. / AFJE, Legisway. [consulté le 24 juillet 2001] - juin 2001.

Etude réalisée lors du Salon Lexposia auprès de 190 juristes, concernant leur utilisation de l’informatique : Internet, cdrom, messagerie, logiciel spécifique.

[17] Les mutations engendrées dans le domaine de la documentation juridique par la mise en place d’un intranet : l’exemple du Cabinet Clifford Chance./ Gérard Girier. - Paris : INTD, CNAM Paris, 2000 - 59 p (Sciences de l’information, n° 30 32).

Indications sur le travail des juristes, l’aide que leur procurent les documentalistes juridiques et l’apport des documentalistes.

[18] Droit et intelligence artificielle, une révolution de la connaissance juridique. / sous la direction de Danièle Bourcier, Patricia Hasset, Christophe Roquilly. - Paris : Romillat, 2000. - 303 p. (Collection droit et technologie) - Enquête : l’utilisation d’Internet par les juristes français, Seela Apaya Gadabaya, Delphine Chambon, Florence Olivier, Sandrine Truong, pp 201-208

ISBN 2 87894 017 2

Enquête d’étudiantes de l’Edhec sous la direction de J-P Cailloux sur l’utilisation de l’internet par les juristes. Seul reproche, l’enquête n’est pas datée.

[19] Droit et intelligence artificielle, une révolution de la connaissance juridique. / sous la direction de Danièle Bourcier, Patricia Hasset, Christophe Roquilly. - Paris : Romillat, 2000. - 303 p. (Collection droit et technologie) - Internet et l’évolution de la pratique professionnelle des avocats, Valérie Sedaillan, pp 286-301.

ISBN 2 87894 017 2

Témoignage d’une avocate sur l’impact de l’Internet et de la messagerie dans son travail.

[20] Démarche de formation auprès des magistrats pour valoriser les outils documentaires. / Cécile Verrière. - Paris : INTD,CNAM Paris, 2000 - 45 p (Sciences de l’information, n° 30 69).

Indications sur les pratiques informatives des magistrats.

[21] La politique d’accès à l’information juridique sur support électronique : des besoins des utilisateurs aux sources disponibles. Le cas du CENCEP. / Segolène Aumonier. - Paris : INTD,CNAM Paris, 1998. - 111 p (Sciences de l’information, n° 28 02).

Notes : le nombre de pages est issu de la table des matières, car le mémoire n’est pas paginé.

Dans ce mémoire, on retiendra surtout, dans notre contexte, l’analyse des besoins des juristes d’entreprise en documentation électronique. Les résultats du questionnaire sont versés au mémoire.

[22] L’information juridique : de l’expression des besoins des avocats d’affaires à l’accès à l’information utile. / Claire Cotcha. - Paris : INTD,CNAM Paris, 1998. - 69 p (Sciences de l’information 28 16).

Exemple de pratiques d’information dans un cabinet d’avocat. Les résultats du questionnaire sont versés au mémoire.

[23] Documentation juridique : besoin et offre. [en ligne] / Anny Maximin. - Congrès national des directeurs de la documentation et des bibliothèques universitaires 17-18-19 septembre 1998 [consulté le 30 juillet 2001].

http://www-sv.cict.fr/abdu/actes_et_je/je98/maximin.html

Présentation des besoins des juristes en information

[24] Les critères d’évaluation d’une base de données relative au droit des télécommunications. / Virginie Le Feron de Longchamp. - Paris : INTD, CNAM Paris, 1996. - 83 p. - Sciences de l’information

Au travers de l’évaluation d’une base de données juridiques, l’information que recherche les juristes aussi bien que la particularité de l’information juridique sont esquissés.

[25] Sites et portails juridiques : Optimiser votre soutien aux juristes et clients internes grâce à un Legal intranet interactif./ Anne-Marie Noceto. - 16-07-1996, présentation power point, non publiée.

Présentation de l’intranet juridique de Nestlé

[26] Internet pour les juristes. /Nicole Tortello, Pascal Lointier. - Paris : Dalloz, 1996. - 331 p

ISBN 2 247 02547 1

Présentation des avantages de l’Internet pour les juristes.

[27] Système d’information au service de la pratique du droit. Création et gestion d’une base de données interne dans un grand cabinet d’avocats français [en ligne] / Jean Gasnault. - Enst Perpignand, 31 janvier 1995 [consulté le 24 juillet 2001]

http://www.lexum.umontreal.ca/fr/equipes/technologie/conferences/aqdij/Congres92/GASNAULT.html

Description de la mise en place d’une base de données interne dans un grand cabinet d’avocats.

[28] Systèmes d’information au service de la pratique du droit.[en ligne]/ Michèle Come. - Enst Perpignand, 31 janvier 1995 [consulté le 24 juillet 2001].

http://www.lexum.umontreal.ca/fr/equipes/technologie/conferences/aqdij/Congres92/COME.html

[29] Droit, informatique et formation. Rapport du comité ad hoc de l’AQDIJ sur la formation des juristes aux systèmes d’information. [en ligne]. / Daniel Poulin, Jean Goulet, Jean-Marc Ferland, Pierre Mackay. - Montréal, janvier 1995. [consulté le 24 juillet 2001]

http://www.aqdij.org/doc/Rapport95.html

Rapport de l’association québécoise pour le développement de l’informatique juridique sur l’utilisation de l’informatique par les juristes au Québec et au Etats-Unis. Des recommandations quant à la formation des futurs professionnels sont formulées.

[30] Point de vue de l’utilisateur./ Christian Battarel - La Gazette du Palais, n°12, 13/01/1994, p 105-107

Avis d’un juriste d’entreprise sur l’utilisation des bases de données et leur impact sur leur façon de travailler.

[31] Plaidoyer d’un avocat pour un droit à l’accès au droit./ B. Boitaud - La Gazette du Palais, n°12, 13/01/1994, p 94-96

Au travers de la louange des bases de données juridiques, l’auteur présente les raisons à leur sous-utilisation.

[32] La création d’un service de documentation juridique : pour une approche raisonnée de l’approche systémique. / Stéphane Cottin. - Paris : Institut d’Etudes Politiques de Paris, 1993 - 131 p (Sciences de l’information et de la communication).

Notes : pagination d’après la table des matières

Témoignage de la création d’un centre de documentation pour des juristes, certes particulier les sages du Conseil Constitutionnel, l’expérience reste très intéressante dans la nécessité de comprendre les besoins d’information des juristes. Le chapitre second comprend une analyse des besoins ainsi que de la documentation à la disposition des juristes. Surtout un paragraphe sur l’image des documentalistes auprès des juristes est très instructif.

[33] Les bases de données : difficultés, causes et remèdes. / Pierre Estoup. - La Gazette du Palais, 17/09/1988, p 542-545

Explication des raisons à la sous-utilisation des bases de données par les praticiens et propositions pour les rendre plus attractives.

·

Les sources d’informations et leurs particularités

[34] Dossier : l’édition juridique, tous azimuts./ Claire Nillus. - Livres Hebdo, 21/09/2001, n°438 p. 77-86

Présentation du marché de l’édition juridique en 2000, et des nouveaux produits des éditeurs.

[35] Formation à la recherche documentaire juridique française [en ligne]./ Stéphane Cottin. - Chambre des députés d’Italie ,16 octobre 2000. [consulté le 10 septembre 2001]

http://perso.wanadoo.fr/stephane.cottin/rome/index.html

Si certaines informations se recoupent avec celles du texte : Comment faire des recherches intelligentes pour des juristes, l’analyse qui est faite de l’intérêt de l’Internet pour les juristes est intéressante.

[36] Petit guide d’accès à l’information juridique française, pratique de la recherche documentaire juridique. / Stéphane Cottin et Sophie Moyret. - Paris : ed ADBS 2000. - 108 p (Collection sciences de l’information, recherche et documents.)

ISBN : 2 84365 036 4

ISSN 1159 7666

Au travers de la présentation de la documentation juridique et des méthodes de recherche, les besoins des juristes sont esquissés. Des pistes de réflexion sont aussi avancées quant à la raison de certains comportements.

[37] Droit et intelligence artificielle, une révolution de la connaissance juridique. / sous la direction de Danièle Bourcier, Patricia Hasset, Christophe Roquilly. - Paris : Romillat, 2000. - 303 p. (Collection droit et technologie) - La mise en place d’une veille juridique informatisée au sein d’une entreprise : le cas Leroy-Merlin, Pascal Malfoy, Christophe Roquilly, pp 168-177.

ISBN 2 87894 017 2

Présentation du projet de veille juridique informatisée (objectif, méthode).

[38] Théorie générale du Droit. / Jean-Louis Bergel. - 3ème ed - Paris : Dalloz, 1999 - 346 p. (Collection Méthode du droit)

ISBN 2 24 703313 X

Ouvrage d’introduction au droit. On ne retiendra que le chapitre intitulé « connaissance du droit et documentation juridique », qui donne un bref aperçu de la documentation disponible.

[39] Etude de la complémentarité des supports d’information juridique. / Chantal Cabrisseau. - Paris : INTD, CNAM Paris, 1999. - 97 p. (Sciences de l’information, n° 29 15 )

Présentation et comparaison des différents supports d’information juridique.

[40] Les représentations informatiques des connaissances juridiques : l’expérience française ./ Jean Leclerq. - Lille : Faculté de Droit, 1999. - 362 p. ( Droit, thèse)

Outre la lecture intéressante concernant les bases de données, la compatibilité de l’informatique et du droit, l’attitude des juristes face à l’informatique juridique en général est abordée.

Par ailleurs, la bibliographie est exhaustive.

[41] L’information juridique : contenu, accessibilité et circulation : défis politique, juridique, économique et techniques. Congrès international, Paris 22-23 octobre 1998. /ADIJ. - Paris : Edition du Juris-classeur, 1998. - La diffusion des données juridiques : enjeux politiques. / Jean-Denis Combrexelle

ISBN 2 951 3180 0 6

Présentation des enjeux sociaux et juridiques de la diffusion des données juridiques.

[42] L’influence de l’Internet sur la bibliographie juridique./ Stéphane Cottin. - Revue internationale de droit comparée, avril-juin 1998, n°2, p 719-723

Présentation des difficultés liées à la publication de données juridiques sur Internet.

[43] Pour un meilleur accès aux rapports administratifs non publiés. / Corinne Desmichel. - Documentaliste, Sciences de l’information, 1998. vol.35 n°2 p 97-100.

Article sur l’accès à la littérature grise administrative, les nouveaux moyens de diffusion.

[44] L’information juridique : contenu, accessibilité et circulation : défis politique, juridique, économique et techniques. Congrès international, Paris 22-23 octobre 1998. /ADIJ. - Paris : Edition du Juris-classeur, 1998. - L’information juridique : contenu, accessibilité et circulation « Situation française ». / Christiane Feral-Schuhl

ISBN 2 951 3180 0 6

Résumé des problématiques tenant à la diffusion de l’information juridique : le type d’information, leur présentation ...

[45] La recherche juridique sur Internet : Limites actuelles et perspectives./ Michèle Harichaux . - Les petites affiches, 17 avril 1998, n°46, p 9-12

Présentation du média Internet pour la recherche en droit. Cet article est notable d’un point de vue historique, car il permet de voir les évolutions rapides de l’Internet juridique.

[46] Dictionnaire encyclopédie de l’information et de la documentation. / dirigé par S. Cacaly. - Paris : Nathan, 1997. - ( Nathan Université) - Information juridique, Danièle Bourcier, pp 321 - 325

ISBN 2 09 190528 3

Présentation synthétique de l’information, dont ont besoin les juristes, mise à la disposition des juristes, et de la spécificité de cette information.

[47] Droit administratif général./ René Chapus. - 11ème édition - Paris : Montchrestien, 1997. - 1283 p (Domat Droit public), Tome 1

Manuel de droit administratif

[48] "trouver-du-droit-français.com" Inventaire critique des sites publics : la loi est-elle devenue accessible et intelligible ? [en ligne] / Stéphane Cottin. - Juriconnexion, 23 novembre 2000 [consulté le 13 mai 2001].

http://www.juriconnexion.org/IMG/html/cottin.html

On retiendra surtout la dernière partie de cette intervention, où est développé le rôle des webmestres des sites internet juridiques.

[49] Introduction à la documentation juridique. Les sources, les banques de données. [en ligne] / Stéphane Cottin. - [consulté le 5 juin 2001] Cours à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris, DESS Gestion de l’Information dans l’entreprise

Présentation succincte de la documentation juridique et des besoins d’information des juristes. Une liste des revues juridique et une de centres de ressources sont jointes.

[50] Les langages d’interrogations des banques de données juridiques. / Stéphanie Jaffres. - Paris : INTD, CNAM Paris, 1997 - 73 p (Sciences de l’information, n° 27 42)

Panorama des bases de données juridiques. Le chapitre 2 met l’accent sur les modalités d’interrogation de ces bases, sur les techniques qu’il a fallu élaborer pour parvenir à satisfaire les besoins des juristes.

[51] Droit international et informatique juridique : dialogue sur le droit et la mer./ Josette Beer-Gabel. - Paris : CNRS éditions, 1995 - 434 p.

ISBN 2 271 05 259 9

Seule l’introduction sur les apports de la documentation juridique informatique à l’évolution du droit nous a intéressé.

[52] Les bases de données juridiques. / Frédérique Lubeigt. - La Gazette du Palais, n°12, 13/01/1994, p 88-90

Historique des bases de données juridiques. Mise en avant de la profusion des sources.

[53] Du mousquetaire à l’informonaute : l’utilisation des bases de données dans un cabinet d’avocats. - La Gazette du Palais, n°12, 13/01/1994, p 102-104

Un avocat fait part de sa pratique des bases de données et émet un avis quant aux produits documentaires que pourraient utiliser ses confrères.

[54] Informatique juridique documentaire. /Jean-Paul Buffelan Lanore. - La Garenne Colombes : Edition de l’espace européen, 1991. - 453 p (Collection informatique juridique)

ISBN 2 73888 0104 8

Présentation poussée de la documentation juridique, aussi bien classique qu’informatique. Le point de vue des utilisateurs, mais aussi chose rare celui des documentalistes sont abordés.

[55] La recherche documentaire en droit. / Yann Tanguy. - 1ère ed - Paris : Presses Universitaires de France, 1991. - 283 p. (Collection droit fondamental, droit politique et théorique)

ISBN 2 13 043626 9

Ouvrage sur la méthode de recherche d’information en droit. On retiendra surtout dans notre cadre, la réflexion sur la documentation en droit et ses rapports avec le Droit.

[56] L’informatique au service du juriste . /Henri Manzanares, Philippe Nectoux. - Paris : Litec, 1987. - 239 p.

ISBN 2 7111 0713 3

Ces deux juristes dressent un panorama des services que l’informatique peut rendre à leurs collègues, et notamment l’informatique documentaire via les banques de données.

Outre le panorama des banques de données et les différentes techniques d’interrogation propres à la documentation juridique, on notera leur point de vue sur les enjeux et les dangers que l’informatique juridique pourraient faire courir à leur discipline.

[57] Les banques de données juridiques, un outil d’avenir pour les juristes. / Didier Frochot. Juin 1986

Notes : non publié

Allocution pour un congrès précisant la « spécificité de l’information juridique » et faisant un historique de l’informatique juridique.

[58] L’informatique au service du droit : les perspectives. /Alain Chouraqui. - Vendôme, Presses Universitaires de France : 1974. - 303 p. (Collection SUP)

Présentation des possibilités de l’informatique juridique et esquisses des futurs débats.

· Le rôle des documentalistes

[59] Comment faire des recherches intelligentes pour des juristes ?
méthodologie, principe de bases, évaluation de l’utilité, présentation, visites guidées [en ligne]./ Stéphane Cottin. - [consulté le 3 août 2001] 6 juin 2001

http://perso.wanadoo.fr/stephane.cottin/ey/index.html

[60] La bibliométrie appliquée aux articles de doctrine juridique : un exemple autour des articles de doctrines sur les décisions du Conseil constitutionnel [en ligne]. / Stéphane Cottin. - [consulté le 13 mai 2001]

Exemple d’une expérience rare : appliquer les techniques de la bibliométrie pour les sciences juridiques, mais qui montre l’importance que les documentalistes peuvent avoir pour les juristes.

§ Pour aller plus loin

- Dans la particularité de la documentation juridique :

L’informatique et le droit. / Xavier Linant de Bellefonds. - 3ème ed - Paris : Presses Universitaires de France, 1992. - 127 p. - ( Que-sais-je ? , n°1923)

ISBN 2 13 044527 6

L’informatique appliquée à la jurisprudence / Michel Bibent. - Paris : Litec, 1976. - 186 p

ISBN : 2 7111 006 5

Ce professeur de droit, chercheur à l’IRETIJ (groupe de recherche dans la documentation juridique) expose sa théorie des abstracts. Les abstratcs sont des résumés de la décision dans un langage construit qui permet un repérage plus rapide et plus sûr des informations. Ces abstracts sont maintenant utilisés dans les bases de données JURIS, JURIS-DIVA et JURIDIAL.


- 

concernant l’utilisation des nouvelles technologies

La naissance de l’e-juriste. /Bertrand Lemaire. Le Monde informatique n°882, 9 février 2001 p 38

Témoignage de la création d’un système expert Fidact servant à rédiger des contrats ainsi que d’un extranet reliant les avocats et leur client.

Sites internets indispensables aux juristes, sites en français./ - 6ème ed - Paris 2001 ISBN 2 913463 18 5

Toward a cyberlegal culture./ Mirela Roznovschi - New York : Transnational publisher Inc, 2001 - 230 p

ISBN 1 57105 168 6

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