21 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Des exploitations innovantes dans les établissements d'enseignement agricole public : un atout pour la formation des futurs agriculteurs - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Sur le bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Concertation sur l'enseignement supérieur et la recherche en architecture - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  L'offre des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication en formation continue - Etat des lieux et propositions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Quels emplois dans les bibliothèques ? Etat des lieux et perspectives - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  La mise en oeuvre de la VAE par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Moderniser la politique immobilière de l'Etat : cinquante propositions du Conseil de l'immobilier de l'Etat - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  L'assistance dans le cadre de la solidarité nationale - Actes du séminaire juin-octobre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Les copropriétés très dégradées : pistes de réflexion législatives - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

16 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Penser l'assistance - Rapport thématique de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France - Mise en oeuvre du titre pluriannuel de séjour, amélioration de l'accueil en préfecture et contrôle juridictionnel de la rétention et de l'éloignement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

13 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Philippe SPINELLI) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  La gestion et l'usage de l'eau en agriculture - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

6 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Les aides à la presse - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

3 mai

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics au sein de l'Union européenne - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Evaluation ex post du programme d'investissement d'avenir : un dispositif à construire - Rapport du Commissariat général à l'investissement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2011-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? » organisé le 17 janvier 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs, dont la délégation a été saisie par la commission des lois - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ? Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Damien Croyeau) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Mhd Alkhatib) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

30 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Mhd Alkhatib) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

29 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Mhd Alkhatib) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs, dont la délégation a été saisie par la Commission des lois - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

25 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 18:05
  Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

23 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

22 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Morale laïque : pour un enseignement laïque de la morale - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Sahel », en vue du débat et du vote sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali (article 35 de la Constitution) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

18 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:17
  Le contrat de sécurisation professionnelle : premier bilan d'un dispositif individualisé de retour à l'emploi et d'accès à la formation, analyses et préconisations - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport d'activité 2012 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Gérard EDLINGER) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Les faiblesses de l'Etat actionnaire d'entreprises industrielles de défense - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Mission d'appui au parc national du Mercantour - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  L'activité libérale dans les établissements publics de santé - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Livre blanc de l'archéologie préventive - Commission d'évaluation scientifique, économique et sociale de l'archéologie préventive - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

11 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome I : rapport - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Le financement de l'insertion par l'activité économique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

10 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Evaluation du régime de l'auto-entrepreneur - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport sur le projet de canal Seine-Nord Europe - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : expertise de l'impact sur l'agriculture - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Transfert de l'aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue - df_prodⓐdila.gouv.fr (lea cohen) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Les aides aux familles - df_prodⓐdila.gouv.fr (lea cohen) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

8 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 10:05
  Le service public de l'orientation : état des lieux et perspectives dans le cadre de la prochaine réforme de décentralisation - df_prodⓐdila.gouv.fr (sedona sedona) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur la mise en oeuvre de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - df_prodⓐdila.gouv.fr (lea cohen) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport sur "Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603" - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

3 avril

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Dynamiser l'épargne financière des ménages pour financer l'investissement et la compétitivité - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

29 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012 sur les effets sociétaux de la révolution numérique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  L'égal accès des enfants à la cantine de l'école primaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

27 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  L'admission au séjour des étrangers malades - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Refonder l'opération "A l'Ecole de la Forêt" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Le financement de l'économie dans le nouveau contexte réglementaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement - Octobre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:09
  Rapport de la mission de lutte contre l'inflation normative - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

26 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  La fiscalité spécifique applicable aux produits de santé et à l'industrie qui les fabrique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

22 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Charte nationale Golf et Environnement : une sensibilisation accrue, des 1ers résultats concrets, des engagements durables - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

20 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Les commissaires au redressement productif - Rapport 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Le canal des Alpines Septentrionales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2007 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Les modalités de fixation du taux de l'usure - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Livre blanc issu du forum ouvert sur le maintien dans l'emploi des personnes handicapées - « Recruté, et après… ? » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:12
  Police et gendarmerie nationales : dépenses de rémunération et temps de travail - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:12
  Le contrat d'objectifs et de performance de l'agence de biomédecine : évaluation du contrat 2007-2011 et préparation du contrat 2012-2015 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

18 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 18:05
  Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'accompagnement des élèves en situation de handicap - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

13 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport relatif à l'avis Net Neutralité N°2013-1 du 1er mars 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

11 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Comité "Avancée en âge, prévention et qualité de vie" - Anticiper pour une autonomie préservée : un enjeu de société - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Relever le défi politique de l'avancée en âge - Perspectives internationales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La doc française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'adaptation de la société au vieillissement de sa population - France : année zéro ! - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Foncier et installation en agriculture en Guyane - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Groupe de travail "Conditions de travail des étudiants, internes et assistants" - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Etude de faisabilité d'un projet d'organisation interprofessionnelle pour la filière luzerne - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Mise en oeuvre de l'aménagement foncier à Mayotte - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

8 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2013 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

6 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d'activité 2011-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 19e rapport d'activité 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

5 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Pacte de solidarité écologique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Les ressources documentaires pour la recherche au sein des sites universitaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Le plan Ordicollège dans le département de la Corrèze - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'orientation à la fin du collège : la diversité des destins scolaires selon les académies - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'organisation du système de soins en matière d'interruption volontaire de grossesse (IVG) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

1er mars

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la lutte contre le virus Schmallenberg - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Femmes et précarité - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'eau et la sécurité alimentaire face au changement global : quels défis, quelles solutions ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Le coût du dossier médical personnel depuis sa mise en place - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la conférence-débat « Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer » organisée le 23 novembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le régime d'asile européen commun - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le « Pacte pour la croissance et l'emploi » arrêté par le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information déposé (...) au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le bilan d'activité du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de 2009 à 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  L'expérimentation des citoyens assesseurs dans les ressorts des cours d'appel de Dijon et Toulouse : rapport à Madame la garde des sceaux, ministre de la justice - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

27 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Les dispositifs de soutien à la création d'entreprises - Rapport d'évaluation - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

26 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la transparence de la gouvernance des grandes entreprises - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Les prélèvements obligatoires et les entreprises du secteur financier - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

25 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Evaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l'offre de soins - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

21 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Pour une nouvelle politique publique de prévention de la récidive - Conférence de consensus : principes d'action et méthodes - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

20 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application du dispositif relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Suicide : plaidoyer pour une prévention active - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Evaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP - volet 1) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 10:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

14 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

13 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Plateforme Culture-lycée - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  La coordination des politiques locales de prévention et de sécurité : le rôle des coordonnateurs - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

12 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

11 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

8 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie - df_prodⓐdila.gouv.fr (Alexandre PUJOL) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'activité 2011 du Centre national du cinéma et de l'image animée - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Implication de la police et de la gendarmerie dans la prévention de la délinquance - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  La prévention de la délinquance et la gestion du parc social de l'habitat - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2011 - Observatoire social des transports - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Ressources humaines (RH) et tarification à l'activité (T2A). Entretien avec des membres des directions des hôpitaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

6 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Le crédit inter-entreprises et la couverture du poste clients - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Circulation inter-files des deux roues motorisés : rapport au ministre de l'intérieur - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

5 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  PME 2012 - Rapport sur l'évolution des PME - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Consultation sur l'éducation artistique et culturelle - « Pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture » - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  La filière Acier en France et l'avenir du site de Florange - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

1er février

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:08
  Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:08
  Développer une influence normative internationale stratégique pour la France - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:08
  Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:08
  Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème « Femmes et Travail », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:08
  Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

31 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:06
  Rapport annuel 2012 de l'Observatoire des délais de paiement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:06
  Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2012 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:06
  L'action extérieure des collectivités territoriales françaises : nouvelles approches... Nouvelles ambitions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

30 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Egalité entre les femmes et les hommes - Orientations stratégiques pour les recherches sur le genre - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

29 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport au Parlement sur l'intensité sonore à la télévision - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Le logement autonome des jeunes - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Le rappel à l'ordre par le maire : impact de la légalisation d'une pratique ancienne - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport au Parlement 2012 sur les exportations d'armement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Commission permanente de concertation des services - Rapport d'activité 2011-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Evaluation du dispositif de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  L'Etat actionnaire - rapport 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Guide de l'évaluation des politiques locales de prévention de la délinquance - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  La lutte contre l'absenteisme et le décrochage scolaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

25 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:07
  Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:07
  Analyse de l'orientation et des poursuites d'études des lycéens à partir de la procédure admission post-bac - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:07
  Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:07
  Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

24 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:06
  Retraites : un état des lieux du système français - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:06
  Livre blanc sur les retraites - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

23 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Compte du logement 2011 et premiers résultats 2012 - Rapport de la commission des comptes du logement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  L'état du logement en 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

22 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Marché du travail : face à un chômage élevé, mieux cibler les politiques - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

21 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Mission d'expertise sur la fiscalité de l'économie numérique - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

18 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Médicaments psychotropes : consommations et pharmacodépendances - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 10:05
  La politique d'égalité professionnelle en France - éléments de comparaison avec le Québec, la Belgique et la Suède - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

16 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  La situation du cancer en France en 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'activité de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique - Année 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

11 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Evaluation de la politique française "Genre et développement" - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  L'aide française à Haïti après le séisme du 12 janvier 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  L'emploi et les politiques de l'emploi depuis la crise : une approche internationale - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés - df_prodⓐdila.gouv.fr (Doc Française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'activité 2009 - Agence française de lutte contre le dopage - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'activité 2008 - Agence française de lutte contre le dopage - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'activité 2007 - Agence française de lutte contre le dopage - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

10 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Evaluation du potentiel de développement du cheval territorial au plan national - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Inciter les industries agroalimentaires à innover : bilan du partenariat entre Oséo et le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Développement agricole et rural : évaluation des actions 3 et 8 du contrat d'objectifs ACTA 2009-2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2011 - L'assurance maladie face à la crise - Mieux évaluer la dépense publique d'assurance maladie : l'ONDAM et la mesure de l'accessibilité financière des soins - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  La recherche dans les domaines d'intérêt vétérinaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (Hélène Courtecuisse) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse - df_prodⓐdila.gouv.fr (Noëlie BENADIBA) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Rapport de mission « Les usages non alimentaires de la biomasse » - df_prodⓐdila.gouv.fr (Noëlie BENADIBA) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Réorganisation de la filière « pruneau d'Agen » - df_prodⓐdila.gouv.fr (Noëlie BENADIBA) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 22:05
  Réflexions sur l'organisation du système de santé - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Les mutations du marché du travail allemand - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'évaluation de la Cité de l'architecture et du patrimoine - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National® Méditerranée de Porquerolles - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  La protection sociale en France et en Europe en 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'activité 2006 - Agence française de lutte contre le dopage - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Doc FRANCAISE) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques : progrès et obstacles - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Renoncement aux soins : actes du colloque - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Les retraités et les retraites en 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Optimiser les retombées économiques du tourisme de la France : propositions d'actions - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Le panorama des établissements de santé : édition 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Synthèse des audits "Eau - biodiversité" 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  La réintégration de la France dans le commandement intégré de l'OTAN : quel coût et quelles pistes d'économies possibles ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

2 janvier

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

21 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Contrôle du cadre juridique s'appliquant à la stérilisation à l'oxyde d'éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l'ampleur de cette pratique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Evaluation de l'expérimentation de l'intégration des médicaments dans le forfait soins des EHPAD - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2010-2011 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Retraites : perspectives 2020, 2040 et 2060 - Onzième rapport du Conseil d'orientation des retraites - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  L'évaluation de l'état d'invalidité en France : réaffirmer les concepts, homogénéiser les pratiques et refondre le pilotage du risque - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Guide "Cadrage méthodologique de l'évaluation des politiques publiques partenariales" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport annuel sur l'état de la France en 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

18 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Penser solidairement la fin de vie - Commission de réflexion sur la fin de vie en France - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche : rapport au Président de la République - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Prostitutions : les enjeux sanitaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Evaluation de la politique française des médicaments génériques - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

13 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Les politiques de lutte contre le tabagisme - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

12 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:06
  Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes de 2011 - gestion du 1er janvier 2011 au 15 mai 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:06
  La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

10 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Haut conseil de l'éducation : Rapport 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur Chypre et la crise de la zone euro - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  L'inspection du travail en France en 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

6 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 10:05
  Rapport du Gouvernement sur la pauvreté en France - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

5 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Pour un Commissariat général à la stratégie et à la prospective - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport annuel 2011 de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - ANRU - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport annuel 2011 - Institut de veille sanitaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 décembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Santé et accès aux soins" : Pour un accès plus égal et facilité à la santé et aux soins - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Logement, hébergement" - Pour un choc de solidarité en faveur des sans-abri et des mal logés - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Gouvernance des politiques de solidarité" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Inclusion bancaire et lutte contre le surendettement" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "familles vulnérables, enfance et réussite éducative" : Pour une politique de l'enfance au service de l'égalité de tous les enfants - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté - df_prodⓐdila.gouv.fr (Marie-Christine Brizion) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

30 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:06
  Les services de santé au travail interentreprises : une réforme en devenir - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

29 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport 2011 de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

28 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Etablissements et services pour personnes handicapées : offre et besoins, modalités de financement - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Sixième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Droit au logement : rappel à la loi - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

27 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

26 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome II : Auditions - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la coopération décentralisée - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

23 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3968) du 17 novembre 2011 sur la médecine scolaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2011-2012 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010 - "Qualité et efficience : deux leviers pour mieux informer, publier et mettre à disposition des usagers" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Rapport de synthèse du groupe de travail "Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne" - Sous-groupe de travail "Prévention - Formation" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

22 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:06
  Rapport 2012 de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales - Synthèse - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:06
  Sciences Po : une forte ambition, une gestion défaillante - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

21 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  Rapport de synthèse du groupe de travail "Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne" - Sous-groupe de travail "Bonnes pratiques, aspects disciplinaires et croisements de fichiers" - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Appui méthodologique à la mise en place de pôles de compétences inter-régionaux pour l'enseignement agricole public - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Les élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  La législation funéraire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  Une stratégie publique pour les industries alimentaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  L'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 13:05
  EIRL, patrimoine affecté et transmission des terres - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

20 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Les enfants du Net III - Conditions nécessaires à la mise en place du filtrage des sites pédopornographiques par les FAI - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la procédure de demande d'asile - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

16 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l'Europe de la défense - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

14 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Prix et coûts dans l'agroalimentaire. Nouvelles études : comptes des rayons en GMS, "L'euro alimentaire" - Rapport au Parlement - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Des ruptures conventionnelles vues par des salariés - Analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport annuel des inspections générales 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

12 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

9 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires - df_prodⓐdila.gouv.fr (Sébastien Lehericey) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Pour un renouveau démocratique : rapport de la Commission de rénovation et de déontologie de la vie publique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

7 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Les observatoires des loyers - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Les conditions de travail dans les accords et plans d'action "seniors" - Etude pour le Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Etude des mécanismes d'allocation des moyens humains et financiers aux unités de recherche par les organismes de recherche - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Prévention des actes d'incivilité et de violence dans le sport : recensement des initiatives existantes, préconisations pour une stratégie d'intervention - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme - exercices 2005 à 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

6 novembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Pacte pour la compétitivité de l'industrie française - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Etat des lieux du financement de la protection sociale - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

30 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Philharmonie de Paris - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome 1 : rapport - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Rapport de la mission nationale d'évaluation de l'opération Campus (Juillet - Octobre 2012) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  La filière automobile : comment relever les défis d'une transition réussie ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 11:05
  Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

26 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires - Rapport d'étape - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

24 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Affaire Merah : réflexions et propositions - Rapport de retour d'expérience sur la lutte anti-terroriste - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Pour un new deal entrepreneurial : créer des entreprises de croissance - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

23 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

22 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Habitat et vieillissement : vivre chez soi, mais vivre parmi les autres ! 17e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2010 et 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

18 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 21:05
  Rapport d'activité 2011-2012 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 18:05
  Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2010-2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  La valorisation de la forêt française - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2011-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Plan de développement durable de l'apiculture - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Le coût économique et social de l'autisme - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  L'emploi dans les très petites entreprises (TPE) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

16 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 18:05
  Rapport relatif aux relations police / citoyens et aux contrôles d'identité - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité - Janvier 2010 - Décembre 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 10ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'activité 2010 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Les bonnes pratiques des CCAPEX - Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Mise en place d'un système national de traçabilité des produits de la mer - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  Synthèse de l'évaluation in itinere de l'Axe 5 du plan Ecophyto 2018 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:05
  L'adaptation de la France au changement climatique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

15 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 22:05
  Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République portant contribution de la commission des lois au débat sur la rénovation de la vie publique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

12 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

9 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:06
  Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:06
  Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

8 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Refondons l'Ecole de la République : le rapport de la concertation - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale - De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

3 octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:06
  L'emploi des jeunes - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:06
  Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:06
  Réussir la démocratisation de l'enseignement supérieur : l'enjeu du premier cycle - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

1er octobre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 14:05
  Impact de l'entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  La suppression de la vignette pharmaceutique : évaluation des modalités de mise en oeuvre - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 11ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

28 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale « Pensions » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon Journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

26 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Les composantes de l'activité professionnelle des enseignants outre l'enseignement dans les classes - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  La mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 dans l'éducation nationale - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

20 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:05
  Rapport sur la réforme de l'épargne réglementée - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 14:05
  Organisation et fonctionnement du service d'information du Gouvernement : communication au Premier ministre - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

19 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Annuaire statistique de la Justice - Edition 2011-2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Élargissement du programme CLAIR (collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) au programme ECLAIR (écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT) - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Eolien et photovoltaïque : enjeux énergétiques, industriels et sociétaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

17 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 18:05
  L'Etat et ses agences - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 18:05
  Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

14 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:06
  Rapport public 2012 du Conseil d'Etat - Volume 2 - Les agences : une nouvelle gestion publique ? - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

13 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

12 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Suivi de la mise en oeuvre du plan de développement des usages du numérique à l'école - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 17:05
  Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 10:05
  Evaluation du pilotage de la formation professionnelle par les conseils régionaux - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

11 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  La situation de PSA Peugeot Citroën : rapport à Monsieur le ministre du redressement productif - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  La protection du consommateur : rationalité limitée et régulation - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Pour une mise en oeuvre du droit à des moyens convenables d'existence - Analyse établie autour du concept de « reste à vivre » - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

10 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 17:05
  Conseil d'Etat - Rapport public 2012 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

5 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (Jean-Baptiste Viale) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

4 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:06
  Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées sur les actions civilo-militaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les PME et la défense - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 1er décembre 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » pour l'exercice 2010 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation intérieure en Belgique » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État » - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 15:05
  Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le bilan d'activités de la commission des lois sous la XIIIe législature (2007-2012) - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

3 septembre

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 13:05
  Management et efficience hospitalière : une évaluation des déterminants - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

29 août

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 16:07
  Prix et marges dans la distribution des carburants : rapport d'étape au Ministre de l'économie et des finances - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 16:07
  Des technologies compétitives au service du développement durable - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

27 août

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 12:05
  Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 12:05
  Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

24 août

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 09:05
  La croissance de demain - Actes du colloque du 12 septembre 2011 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  L'impact des TIC sur les conditions de travail - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l'horizon 2030 - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  Les instruments économiques au service du climat - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  Les aides publiques dommageables à la biodiversité - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  Une ambition spatiale pour l'Europe - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
• 09:05
  La grande vitesse ferroviaire - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

23 août

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 11:05
  Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française

21 août

Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/presentation.shtml

• 15:05
  Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - df_prodⓐdila.gouv.fr (La Documentation française) Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française